Droit d'auteur
Je précise que je suis l'auteure de chacune des oeuvres sur ce site et titulaire du droit d'auteur.
Mention du droit d'auteur
Le marquage d'une œuvre à l'aide du symbole du droit d'auteur n'est pas obligatoire en vertu de la législation sur le droit d'auteur du Canada, mais certains pays l'exigent. Le marquage consiste à apposer le symbole ©, suivi du nom du titulaire du droit d'auteur et de l'année de la première publication de l'œuvre.
Le marquage d'une œuvre avec ce symbole est utile puisqu'il sert de rappel aux autres que l'œuvre est protégée par un droit d'auteur. Vous pouvez utiliser ce symbole même si le droit d'auteur n'a pas été enregistré.
La protection du droit d'auteur demeure en vigueur pendant toute la vie de l'auteur, puis pendant les 50 années qui suivent son décès. Dans le cas d'une œuvre créée par plusieurs auteurs, le droit d'auteur subsistera pendant les 50 ans qui suivent le décès du dernier auteur survivant. Toutefois, en vertu de l'Accord Canada–États-Unis–Mexique, le Canada sera tenu d'appliquer les modalités de protection du droit d'auteur prévues dans la Loi sur le droit d'auteur.
MiCheline Tremblay
Québec, Qc